Cet article est à jour en 2026 !
Vous venez d’acheter votre premier bateau, vous préparez votre permis côtier, ou vous planifiez votre première traversée hauturière. Dans les trois cas, une question se pose : qu’est-ce que je dois exactement avoir à bord pour naviguer en règle ?
La réponse tient en deux mots : la Division 240. C’est le texte réglementaire qui fixe la liste du matériel de sécurité obligatoire pour tous les navires de plaisance de moins de 24 mètres immatriculés en France.
Ce texte vous concerne que vous ayez un bateau à moteur, un voilier, un semi-rigide ou un catamaran. Et la liste n’est pas la même selon que vous sortez faire un tour à 1 mille du port ou que vous traversez le Golfe de Gascogne.
Dans cet article, je vous explique ce qu’est la Division 240, comment elle fonctionne, ce qu’elle impose selon votre zone de navigation, et ce qui a changé depuis la mise à jour d’octobre 2024.
La Division 240, de quoi parle-t-on exactement ?
La Division 240 est un texte réglementaire rattaché à l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires. Elle a été remaniée plusieurs fois : en 2014, en 2019, et plus récemment par l’arrêté du 11 octobre 2024 publié au Journal officiel le 30 octobre 2024.
À qui s’applique-t-elle ?
À tous les navires de plaisance à usage personnel ou de formation d’une longueur de coque inférieure ou égale à 24 mètres. Bateaux à moteur, voiliers, semi-rigides, catamarans, trimarans, VNM (jet-ski / scooter des mer) annexes et certains engins de plage sont concernés.
La Division 240 s’applique à tout propriétaire ayant sa résidence fiscale en France, quel que soit le pavillon de son bateau. Cette règle a été introduite en 2016 pour mettre fin à une pratique bien connue des plaisanciers : immatriculer son bateau en Belgique pour échapper aux obligations réglementaires françaises, notamment en matière de matériel de sécurité. Ce qu’on appelait le “dumping du pavillon belge”. Depuis 2016, ce contournement ne fonctionne plus : si vous résidez en France, votre bateau est soumis à la Division 240 dans les eaux françaises, qu’il soit francisé ou non.
Elle s’applique aussi à tout locataire d’un navire français. Dans ce cas, la charge de mettre à bord le matériel conforme à la Division 240 incombe au loueur, pas au locataire. Le locataire, en tant que chef de bord, a en revanche la responsabilité de vérifier la présence et l’état de ce matériel avant de partir.
La notion centrale : l’abri
Toute la logique de la Division 240 repose sur une seule notion : l’abri.
“Un abri, c’est un endroit de la côte où tout navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant, et en repartir sans assistance”.
Cette définition tient compte des conditions météorologiques et des caractéristiques du navire. Un port peut être un abri par beau temps, mais ne plus l’être si la houle est trop forte pour y entrer. Ce n’est pas une distance à vol d’oiseau depuis la côte : c’est une distance depuis un endroit où vous pouvez vous mettre en sécurité et repartir par vos propres moyens.
Un exemple pour que ce soit concret : vous naviguez de Lorient vers la pointe de Quiberon. La Ria d’Étel peut constituer un abri à mi-chemin par beau temps. Mais si la houle casse sur les bancs de sable de la barre d’Étel, elle n’est plus accessible : ce n’est plus un abri au sens réglementaire. Vous pouvez vous retrouver hors de la zone côtière alors que vous longez la côte bretonne.
Les quatre zones de navigation : plus loin, plus équipé
La Division 240 divise la navigation en quatre zones selon la distance maximale d’un abri. La règle est simple : plus vous vous éloignez, plus la liste d’équipements obligatoires s’allonge. Chaque dotation inclut celle de la zone précédente — on ne repart pas de zéro, on ajoute à la précédente.
| Zone | Distance d’un abri | Gilet de sauvetage & Radeau | Permis requis |
| Basique | Jusqu’à 2 milles | Gilet 50 N | Permis côtier |
| Côtière | 2 à 6 milles | Gilet 100 N | Permis côtier |
| Semi-hauturière | 6 à 60 milles | Gilet 150 N, radeau de survie | Permis hauturier |
| Hauturière | Au-delà de 60 milles | Gilet 150 N, radeau de survie | Permis hauturier |
Un exemple pour situer ces zones dans la pratique : vous partez de Saint-Malo. Vous restez à moins de 2 milles du port : dotation basique. Vous longez la côte jusqu’à Cancale et vous vous trouvez à 4 milles de l’abri le plus proche : dotation côtière. Vous mettez cap sur Jersey et dépassez 6 milles d’un abri : dotation semi-hauturière, avec VHF fixe ASN, radeau de survie et gilets 150 N. Si votre croisière vous emmène à plus de 60 milles d’un abri — une traversée vers les Açores par exemple — vous êtes en zone hauturière.
Ce que vous devez embarquer selon votre zone
Dotation basique : jusqu’à 2 milles d’un abri
C’est l’équipement minimum pour naviguer en zone basique (permis côtier nécessaire). Il comprend :
- Un équipement individuel de flottabilité (EIF*) par personne à bord, de niveau 50 N minimum, adapté à la morphologie et au poids de chaque passager. Les enfants de moins de 30 kg doivent porter un EIF de niveau 100 N, quelle que soit la zone de navigation.
- Un moyen de repérage lumineux, étanche, d’une autonomie d’au moins 6 heures : lampe flash, lampe torche ou cyalume fixé sur le gilet.
- Des moyens de lutte contre l’incendie : extincteur(s) et couverture anti-feu selon les indications du constructeur.
- Un dispositif d’assèchement manuel : une écope ou une pompe pour évacuer l’eau en cas d’envahissement.
- Un dispositif de remorquage adapté au bateau
- Une ligne de mouillage adaptée au bateau (Pas obligatoire pour les VNM* et les bateaux de moins de 250kg et moins de 6 chevaux)
- Moyen de connaître les informations sur la marée (papier ou électronique) sauf en méditerranée.
* VNM = Véhicule Nautique à Moteur = Jet ski / Scooter des mer
Dotation côtière : de 2 à 6 milles d’un abri
C’est la zone côtière (permis côtier nécessaire). En plus de tout l’équipement basique il faut :
- Des gilets de sauvetage (EIF*) de niveau 100 N par personne à bord. Les gilets 50 N ne suffisent plus et doivent être remplacés.
- Un dispositif de repérage et d’assistance pour personne tombée à l’eau : bouée fer à cheval ou bouée couronne avec cordage flottant et feu à retournement. C’est la bouée qu’on lance à quelqu’un tombé à l’eau depuis le bateau.
- 3 feux rouges à mains (date de péremption à vérifier)
- Un compas de route (compas magnétique)
- Les cartes marines officielles couvrant la zone de navigation (papier ou électronique)
- Une description du RIPAM* (au minimum un résumé sur une planche autocollante par exemple, ou une version numérique)
- Une description du système de balisage (au minimum un résumé sur une planche autocollante par exemple, ou une version numérique)
* EIF = Equipement Individuel de Flottabilité = Gilet de sauvetage
* RIPAM = Règlement International pour Prévenir les Abordages en Mer
Dotation semi-hauturière : de 6 à 60 milles d’un abri
C’est la zone semi-hauturière (permis hauturier nécessaire). En plus de tout l’équipement côtier il faut :
- Des gilets de sauvetage de niveau 150 N par personne.
- Une VHF fixe avec ou sans fonction ASN (Appel Sélectif Numérique) : son utilisation nécessite le permis côtier et/ou le CRR Maritime.
- Un radeaux de survie gonflables homologués, d’une capacité correspondant au nombre de personnes à bord.
- Le matériel permettant de faire le point, tracer et suivre une route (carte papier + instruments ou GPS/carte électronique)
- Le livre des feux, tenu à jour (version numérique possible).
- Un journal de bord tenu à jour.
- Un dispositif permettant de recevoir les prévisions météo marines
- Un harnais + longe pour s’accrocher au navire ( sur les voiliers un harnais + longe par personne est obligatoire)
- Une trousse de secours
- Un projecteur de recherche étanche (fixe ou portatif)
Dotation hauturière : au-delà de 60 milles d’un abri
Au-delà de 60 milles, c’est la zone hauturière (permis hauturier nécessaire). En plus de tout l’équipement semi-hauturier il faut :
- Une radiobalise de localisation des sinistre (RLS/EPIRB)
- Une VHF portable étanche (en plus de la VHF fixe)
- Un radeau de sauvetage adapté à la navigation hauturière (remplace le radeau cité en navigation semi-hauturière)
À cette distance, vous êtes en mer ouverte, à plusieurs heures de navigation d’un abri. Les délais d’intervention des secours peuvent être très longs. Votre équipement doit vous permettre de survivre et de vous signaler en attendant les secours.
Ce que l’arrêté d’octobre 2024 a changé
L’arrêté du 11 octobre 2024, publié au Journal officiel le 30 octobre 2024, a apporté cinq précisions importantes. Ces dispositions sont en vigueur depuis leur publication.
Le compas magnétique
Le compas magnétique n’est plus remplaçable par un GPS ayant la fonction compas.
Le compas magnétique doit :
- Être de classe A ou B ;
- Être compensé, si nécessaire, en fonction du navire et de ses champs perturbateurs, et de l’emplacement du compas à bord ;
- Disposer d’un éclairage interne ou pouvoir être éclairé par un éclairage externe ;
- Afficher le cap au poste de barre principal du navire ;
- Être indépendant de toute source d’énergie, à l’exception de l’éclairage.
Le coupe-circuit porté devient obligatoire
Sur les bateaux à moteur hors-bord avec commande à la barre ou déportée, et sur tous les véhicules nautiques à moteur, le coupe-circuit doit être porté par le pilote lorsque le moteur tourne.
Ce cordon coupe l’alimentation du moteur si le pilote est éjecté ou tombe à l’eau. Il doit être relié au poignet, à la jambe ou au gilet du conducteur. Il ne peut pas être allongé ou déplacé pour faciliter les mouvements.
Un second coupe-circuit doit être présent à bord, facilement accessible et connu de tous les passagers. Cette disposition fait suite à un accident survenu à Arcachon en août 2024 lors d’une randonnée encadrée de jet-skis.
Point pratique : avant de vous déplacer sur le pont, le moteur doit être éteint ou placé au point mort pour garantir que l’hélice ne tourne pas.
Les gilets : une nouvelle classification par poids d’utilisateur
La classification des équipements individuels de flottabilité est désormais alignée sur la norme internationale NF EN ISO 12402, avec trois niveaux de performance en Newtons :
- 50 N : aide à la flottabilité minimale, pour la zone basique (- de 2 milles).
- 100 N : équipement côtier standard (2 à 6 milles).
- 150 N : gilet haute performance, obligatoire à partir de la zone semi-hauturière (+ de 6 milles).
L’annexe 240-A4 guide le choix du niveau en fonction du poids de l’utilisateur. Ce n’est pas seulement une question de zone de navigation : un gilet doit correspondre au gabarit de la personne qui le porte.
La veille VHF canal 16 rappelée comme obligation
La VHF n’est pas obligatoire à moins de 6 milles d’un abri, mais tout navire équipé d’une VHF, fixe ou portable, doit (quand cela est possible) rester à l’écoute permanente du canal 16 lorsqu’il est en mer. La Division 240 renforce la règle n°5 sur “la veille” issue du RIPAM (Règlement international pour prévenir les abordages en mer).
Le canal 16 est le canal de veille et de détresse universel. C’est sur ce canal que les CROSS vous appelleront et que vous appellerez les secours. Un bateau qui navigue avec sa VHF éteinte risque de rater un appel de détresse ou un message de sécurité.
Déclaration préalable obligatoire pour les navires loués ou prêtés
La nouvelle annexe 240-A6 instaure une déclaration préalable obligatoire pour tout navire ou véhicule nautique à moteur proposé à la location ou au prêt. Ce document doit être signé par le loueur et le locataire, et se trouver à bord pendant toute la navigation.
Il établit un lien direct entre le navire et son utilisateur du moment, ce qui facilite les opérations de secours et les contrôles en mer. Si vous louez un bateau cet été, demandez ce document au loueur avant d’appareiller.
Les erreurs qui vous mettent hors-la-loi sans le savoir
Dans la pratique, la plupart des plaisanciers ont le matériel à bord. Le problème vient rarement de l’équipement manquant. Il vient de l’équipement périmé, mal choisi ou mal utilisé.
Le matériel est là, mais périmé. Les feux à mains ont une durée de vie limitée, généralement 3 ans. Les extincteurs doivent être entretenus selon les préconisations du fabricant. Les contrôle en mer révèlent très fréquemment des feux à mains dont la date de validité est dépassée depuis un ou deux ans.
Le gilet de sauvetage n’est pas adapté au poids de la personne. La norme ISO 12402 précise que le gilet doit correspondre au gabarit de l’utilisateur. Un adulte de 90 kg avec un gilet calibré pour 60 kg n’est pas en règle. C’est l’une des raisons pour lesquelles l’annexe 240-A4 a été créée.
Le coupe-circuit est à bord, mais pendu quelque part dans le cockpit. Il est fréquent de voir le cordon accroché à côté du tableau de bord mais pas relié au pilote. Depuis l’arrêté d’octobre 2024, c’est une infraction.
La zone de navigation est mal estimée. Beaucoup de plaisanciers confondent “6 milles de la côte” et “6 milles d’un abri”. Vous pouvez longer la côte à 2 milles et vous trouver à plus de 6 milles d’un abri accessible selon les conditions du jour. Si l’entrée du port le plus proche est impraticable par mauvais temps, ce n’est plus un abri.
La VHF est éteinte. Certains plaisanciers l’allument uniquement pour appeler un port ou au moment d’une détresse. Depuis 2024, la veille permanente du canal 16 est obligatoire pour tout navire équipé d’une VHF — même portable.
Ce qu’il se passe lors d’un contrôle en mer
Trois autorités peuvent contrôler votre navire en mer : la Gendarmerie maritime, les agents de l’Unité Littorale des Affaires Maritimes, et les Douanes. Ces contrôles peuvent intervenir à tout moment pendant une sortie de plaisance ordinaire et même sur une cale de mise à l’eau, alors que vous êtes sur le point de mettre votre zodiac à l’eau ou de le remettre sur sa remorque. (ça met arrivé l’autre jour avec mon dériveur et j’étais en règle ! Ouf, heureusement pour un formateur ;)).
Les agents vérifient la présence de l’ensemble du matériel obligatoire selon votre zone de navigation, mais aussi son état et ses dates de validité. Un extincteur périmé, un système de déclenchement automatique de gilet hors service, ou un équipement cassé et inutilisable constituent des infractions au même titre que l’absence de l’équipement.
Le premier niveau de réponse est le rappel à la loi, à visée pédagogique, pour les infractions légères.
Pour les infractions plus graves, les montants ci-dessous correspondent aux plafonds légaux, modulés selon la gravité et le contexte :
- Armement incomplet, gilet manquant ou périmé, extincteur absent : amende pouvant atteindre 1 500 euros.
- Coupe-circuit absent sur les bateaux hors-bord concernés : amende pouvant atteindre 1 500 euros.
- Navigation sans permis : 1 500 euros, avec immobilisation possible du navire.
- Refus d’assistance à personne en danger, non-respect de la vitesse dans la bande des 300 mètres : jusqu’à 3 750 euros, et peine d’emprisonnement de 6 mois à 3 ans selon les cas.
FAQ : Division 240 — vos questions
La Division 240 s’applique-t-elle à mon voilier si je n’ai pas de permis ?
Oui. La Division 240 couvre tous les navires de plaisance de moins de 24 mètres, qu’ils soient à moteur ou à voile. L’exemption de permis pour les voiliers (quelque soit la puissance du moteur) ne dispense pas des obligations d’armement de sécurité. Le chef de bord d’un voilier qui n’a pas le permis doit quand même embarquer les équipements correspondant à sa zone de navigation.
Mon GPS peut-il remplacer le compas magnétique ?
Non. La Division 240 précise que le compas magnétique doit être indépendant de toute source d’énergie (excepté sont éclairage). Il ne peut donc pas être remplacé par un GPS. La raison est simple : en cas de panne électrique, vous perdez votre GPS mais pas votre compas.
Une VHF portable suffit-elle pour naviguer au-delà de 6 milles ?
Non. La dotation semi-hauturière exige une VHF fixe avec ou sans la fonction ASN et un numéro MMSI enregistré. Une VHF portable, même performante, ne remplit pas cette obligation. Elle peut compléter la VHF fixe, mais pas la remplacer. La VHF fixe a une puissance d’émission supérieure (25 W contre 5 W pour une portable) et une antenne généralement plus haute, ce qui augmente considérablement la portée en cas d’alerte.
Que se passe-t-il si je loue un bateau et que le matériel est incomplet ?
Le loueur a l’obligation de mettre à bord un armement de sécurité (matériel de sécurité) conforme et de tenir un registre spéciale attestant la présence et bon état de ces équipements. Depuis octobre 2024, la déclaration préalable doit être signée avant tout départ. Mais le locataire, en tant que chef de bord pendant la navigation, engage sa responsabilité. En cas de contrôle, c’est le chef de bord sur l’eau qui répond devant les autorités. Vérifiez le matériel avant d’appareiller, même si vous louez.
La Division 240 s’applique-t-elle sur les lacs et les rivières ?
Non. La Division 240 concerne uniquement la navigation en mer. Pour les lacs, fleuves et canaux, d’autres réglementations s’appliquent. Si vous naviguez sur un lac communiquant avec la mer ou un estuaire soumis aux marées, renseignez-vous auprès des Affaires maritimes locales sur la limite exacte de la zone maritime.
Les dates de péremption du matériel sont-elles vraiment vérifiées lors des contrôles ?
Oui, systématiquement. C’est l’une des infractions les plus fréquemment relevées en mer. Un feux à main, un système de déclenchement de gilet ou un cyalume (bâton de lumière) périmée depuis 1 mois est une infraction. Un extincteur dont la dernière révision date de cinq ans peu l’être aussi. Avant chaque saison, vérifiez les dates de validité de vos équipement, l’état de vos gilets et le carnet d’entretien de vos extincteurs.
Mon bateau fait plus de 24 mètres. Quelle réglementation s’applique ?
La Division 240 ne s’applique plus au-delà de 24 mètres. C’est la Division 242 qui encadre les obligations de sécurité pour les navires de plus de 24 mètres. La réglementation y est sensiblement plus stricte.
Vous préparez le permis côtier ?
La Division 240 est une notion clé de l’examen : les zones de navigation, la notion d’abri, le matériel obligatoire selon la distance, les règles sur la VHF — tout cela fait partie du programme. C’est aussi ce que vous appliquerez dès votre première sortie en mer.
Pour aller plus loin dans votre préparation, téléchargez le Pack Gratuit Permis Côtier. Vous y trouverez :
- ✅ Un PDF important à lire avant de vous inscrire en bateau école
- ✅ Une vidéo d’initiation pas comme les autres
- ✅ Un QCM en vidéo comme à l’examen (+corrections)
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Vous préparez le permis hauturier ?
Au-delà de 6 milles d’un abri, la Division 240 impose une VHF fixe, un radeau de survie, un journal de bord, le livre des feux et la maîtrise de la navigation au large. C’est précisément ce que couvre le programme du permis hauturier.
Pour vous préparer à l’examen hauturier, téléchargez le Pack Gratuit Permis Hauturier. Vous y trouverez :
- ✅ Un PDF qui vous explique comment vous inscrire en candidat libre
- ✅ Une vidéo d’examen blanc que je réalise de A à Z devant vous avec toutes mes corrections
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Vous souhaitez utiliser votre VHF à l’étranger ?
Pour la navigation côtière à l’étranger, ou la navigation au large à plus de 12 milles des côtes (eaux internationales) le CRR Maritime est obligatoire. Le CRR Maritime vous permet d’acquérir des compétences solides pour bien communiquer en mer et être à l’aise en cas de détresse.
C’est un examen que vous pouvez passer en candidat libre, et je peux vous y aider.
Pour en savoir plus et commencer votre préparation, téléchargez le Pack Gratuit CRR. Vous y trouverez :
- ✅Un PDF qui vous explique comment vous préparer et vous inscrire en candidat libre
- ✅ La vidéo d’un examen blanc, avec toutes mes corrections
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Avant de partir en mer, dix minutes suffisent
La Division 240 n’est pas un texte fait pour compliquer la vie des plaisanciers. C’est un cadre construit sur un principe simple : plus vous vous éloignez des secours, plus votre équipement doit vous rendre autonome.
Un gilet de sauvetage inadapté, de la pyrotechnie périmées, un coupe-circuit non porté — ce sont ces détails qui peuvent transformer une sortie en mer en catastrophe. Avant chaque sortie, un tour rapide de votre matériel de sécurité prend dix minutes. Vérifiez les dates de péremption, confirmez que vos équipements sont présents, assurez-vous que la VHF fonctionne.
Quand les conditions changent en mer, il est trop tard pour aller chercher l’équipement manquant. Et ces listes réglementaires sont le minimum légal, mais n’hésitez pas à en faire plus si vous le jugez nécessaire.
Par exemple, même en navigation à moins de 6 milles, j’emporte toujours avec mois : une VHF, mon téléphone, une trousse médical et un peu d’outillage… (+ de l’eau et de la nourriture)
Alors sortez équipé !
Je vous souhaite bon vent, Brieg – Ma Formation Nautique
👉 Et voici la version vidéo de cet article :